ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

directeur du centre ministériel de valorisation des ressources humaines, service à compétence nationale

ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, adjoint à la cheffe du service du développement professionnel et des conditions de travail

au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public

dans la limite des attributions du service du développement professionnel et des conditions de travail

ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

sous-directeur de la formation, des compétences et des qualifications, au service du développement professionnel et des conditions de travail de la direction des ressources humaines du secrétariat général, à l'administration centrale du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires et du ministère de la transition énergétique

avec une période probatoire de six mois

ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, adjoint à la cheffe du service du développement professionnel et des conditions de travail

au nom de la ministre de la transition écologique de la cohésion des territoires, de la ministre de la transition énergétique, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public

dans la limite des attributions du service du développement professionnel et des conditions de travail

rang du

dans l'armée active

GENDARMERIE NATIONALE

I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers de gendarmerie

Au grade de lieutenant

Les lieutenants sous contrat

ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, adjoint à la cheffe du service du développement professionnel et des conditions de travail

au nom de la ministre de la transition écologique, du ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public

dans la limite des attributions du service du développement professionnel et des conditions de travail

ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, adjoint à la cheffe du service du développement professionnel et des conditions de travail

au nom de la ministre de la transition écologique, du ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public

dans la limite des attributions du service du développement professionnel et des conditions de travail

ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, adjoint à la cheffe du service du développement professionnel et des conditions de travail

au nom de la ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public

dans la limite des attributions du service du développement professionnel et des conditions de travail

ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, adjoint à la cheffe du service du développement professionnel et des conditions de travail

au nom de la ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public

dans la limite des attributions du service du développement professionnel et des conditions de travail

ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, adjoint à la chef du service du développement professionnel et des conditions de travail

au nom de la ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public

dans la limite des attributions du service du développement professionnel et des conditions de travail

ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, adjoint à la cheffe du service du développement professionnel et des conditions de travail

au nom de la ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public

dans la limite des attributions du service du développement professionnel et des conditions de travail

dans l'armée active

GENDARMERIE NATIONALE

II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT

Corps des officiers de gendarmerie

Au grade de lieutenant

Les sous-lieutenants

ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, adjoint à la cheffe du service du développement professionnel et des conditions de travail

au nom de la ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public

dans la limite des attributions du service du développement professionnel et des conditions de travail

ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, adjoint à la cheffe du service du développement professionnel et des conditions de travail

au nom de la ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public

dans la limite des attributions du service du développement professionnel et des conditions de travail

pour la durée de la formation initiale

au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

au grade d'aspirant à titre temporaire

à certifier le service fait dans l'application informatique financière de l'établissement

 les bons de commande en ligne inférieurs à 200 000 € TTC

Article 26

à certifier le service fait dans l'application informatique financière de l'établissement

 les bons de commande en ligne inférieurs à 200 000 € TTC

Article 25

à certifier le service fait dans l'application informatique financière de l'établissement

 les bons de commande en ligne inférieurs à 200 000 € TTC

Article 24

à certifier le service fait dans l'application informatique financière de l'établissement

 les bons de commande en ligne inférieurs à 200 000 € TTC

Article 23

à certifier le service fait dans l'application informatique financière de l'établissement

 les bons de commande en ligne inférieurs à 200 000 € TTC

Article 22

à certifier le service fait dans l'application informatique financière de l'établissement

 les bons de commande en ligne inférieurs à 200 000 € TTC

Article 22

à certifier le service fait dans l'application informatique financière de l'établissement

 les bons de commande en ligne inférieurs à 200 000 € TTC

Article 21

directeur des ressources humaines, a délégation pour signer tous actes, décisions, conventions et pièces administratives relevant de ses attributions, ainsi que les documents comptables afférents à la paye des personnels de l'établissement

à certifier le service fait dans l'application informatique financière de l'établissement

 les bons de commande en ligne inférieurs à 200 000 € TTC

Article 20

administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques, et à

au nom du ministre chargé de l'économie

dans la limite des attributions du Centre national informatique de Nantes, tous ordres de mission et états de frais

ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts

les ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016

administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques, et à

au nom du ministre chargé de l'économie

dans la limite des attributions du Centre national informatique de Nantes, tous ordres de mission et états de frais

administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques

modifié, les attachés statisticiens principaux de l'Institut national de la statistique et des études économiques

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013

ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, chef du bureau de la modernisation et de la gestion statutaires des corps de catégorie A, et à

au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, chef du bureau de la modernisation et de la gestion statutaires des corps de catégorie A, et à

au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012

ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, chef du bureau de la modernisation et de la gestion statutaires des corps de catégorie A, et à

au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, chef du bureau de la modernisation et de la gestion statutaires des corps de catégorie A, et à

au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, chef du bureau de la modernisation et de la gestion statutaires des corps de catégorie A, et à

au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, chef du bureau de la modernisation et de la gestion statutaires des corps de catégorie A, et à

au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010

Groupement de gendarmerie départementale des Bouches-du-Rhône

Brigade territoriale autonome d'Orgon (13)

ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef du bureau de la modernisation et de la gestion statutaires des corps de catégorie A, et à

au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef du bureau de la modernisation et de la gestion statutaires des corps de catégorie A, pour les affaires relatives à la gestion des corps de catégorie A

au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

inspecteur d'académie, inspecteur pédagogique régional ; 43 ans de services civils

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne

Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

Au grade de chevalier

ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef du bureau des personnels d'encadrement techniques et des personnels maritimes, et à

au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef du bureau des personnels d'encadrement techniques et des personnels maritimes, et à

au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef du bureau des personnels maritimes, chargé de l'intérim du chef du bureau des personnels techniques d'encadrement, pour les affaires relatives à la gestion individuelle concernant le personnel technique d'encadrement et aux emplois de direction des services déconcentrés, à l'exception de la gestion individuelle concernant les ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts

au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef du bureau des personnels maritimes, pour les affaires relatives à la gestion individuelle des personnels maritimes et aux mesures d'organisation des services des affaires maritimes et des capitaineries de port

au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon

acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire

Groupe informatique (I)

capitaine, cadre spécial. Médaillé militaire du 31 décembre 1958

Au grade de chevalier

Sans traitement

ARMÉE DE TERRE

huissier de justice associé

membre de la société civile professionnelle Pierre Roux et Pierre Marechal, huissiers de justice associés

au titre de l'année 2006 pour l'accès

au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active

Système d'information et de communication

Option radiotélégraphiste

membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse

Représentants des différentes catégories d'usagers

membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée

PME-PMI ou activités artisanales raccordées

Electricité de France

Titulaire

au grade d'inspecteur divisionnaire de police établi

au titre de l'année 1995 les inspecteurs principaux de police

Liste principale

ancien président d'une chambre de commerce et d'industrie. Officier du 10 mai 1982

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne

Petites et moyennes entreprises, commerce, artisanat, professions libérales et consommation

Au grade de commandeur

au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse pour représenter

Les usagers

au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les

Différentes catégories d'usagers

EDF

Titulaire

Ingénieur général de 2e classe de l'armement

placé en position de service détaché

dans les cadres

admis par anticipation et

dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement

chef de service hospitalier en Guyane ; 31 ans d'activités sociales, de services civils et militaires

à compter de la date de réception dans leur grade

PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES

OUTRE-MER

Au grade de chevalier

Ingénieur en chef de l'armement

en service détaché

dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions

Au grade d'ingénieur général de 2e classe

ingénieur en chef de l'armement. Chevalier du 10 avril 1991

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT

membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

PME-PMI ou activités artisanales raccordées

Electricité de France

Suppléant

dans son corps d'origine

admis

à faire valoir ses droits à la retraite

directeur

ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe, détaché depuis le

auprès de la chambre d'agriculture de la Dordogne

(en service détaché)

au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe

(en service détaché)

pour la 2e classe du grade d'ingénieur général

au titre de l'année 1999

9 bis

à faire valoir ses droits à la retraite

professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe, en fonction à l'Ecole nationale de formation agricole de Toulouse

lieutenant-colonel, troupes de marine ; 22 ans de services. Cité

à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade de chevalier

ARMEE DE TERRE

professeur agrégé (anglais)

dans leur grade

au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

Pour représenter les usagers

Electricité de France

Suppléant

troupes de marine

dans l'armée active

ARMEE DE TERRE

I. - OFFICIERS DE CARRIERE

Corps des officiers des armes

Au grade de lieutenant-colonel

Les commandants

à la suite des épreuves écrites des concours d'admission à l'Ecole de l'air en 1997

III. - Concours PC/PSI

(physique-chimie/physique-sciences de l'ingénieur)

troupes de marine

pour l'année 1997 les officiers

ARMEE DE TERRE

I. - OFFICIERS DE CARRIERE

Corps des officiers des armes

Pour le grade de lieutenant-colonel

Les commandants

le brevet de qualification militaire supérieure

aux officiers de l'armée de l'air

Corps des officiers mécaniciens de l'air

le diplôme d'expertise comptable

qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996

directeur, centre hospitalier spécialisé en psychiatrie, à Etampes (Essonne)

au titre de 1996 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du

25

à compter de la date de réception dans leur grade

Au grade de chevalier

professeur agrégé (Anglais)

inspecteurs pédagogiques régionaux-inspecteurs d'académie stagiaires et placés de plein droit en service détaché pendant cette période

chef de bataillon, troupes de marine ; 19 ans de services

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade de chevalier

27 ans de services

dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1994

ARMEE DE TERRE

Corps des officiers des armes

Au grade de colonel de réserve

Les lieutenants-colonels de réserve

TROUPES DE MARINE

professeur de l'enseignement supérieur agricole en économie rurale au même établissement

maître de conférences à l'Ecole nationale de formation agronomique de Toulouse

ingénieur en chef de l'armement; 22 ans de services

à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade de chevalier

Sans traitement

36 ans de services

spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale: centre hospitalier de Cayenne, service S.A.M.U., S.M.U.R

des fonctions de chef de service

dans les établissements suivants

Urgences et réanimation polyvalente

membres du Conseil national de la montagne

représentants

De l'assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie

membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs

1. Membres élus

COLLÈGE DES MAÎTRES DE CONFÉRENCES

Section 9. - Sciences économiques, sociales et humaines

Suppléants

inspecteur général à la direction Production transports, Electricité de France

auditeurs de la 45e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1992-1993)

membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins

3° Personnalités nommées

Commerce et industrie

inspecteur général à la direction production transports

à suivre la 45e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1992-1993)

Lyonnaise des eaux

dans les cadres des officiers de réserve

ARMEE DE TERRE

III. - ASPIRANTS

Corps des officiers des armes

Au grade de sous-lieutenant de réserve

Les aspirants de réserve

ARME BLINDEE ET CAVALERIE

Rattachés au contingent 1989/12

conseillers du commerce extérieur pour une nouvelle période de trois années

2o A l'étranger

Ethiopie

membres du Conseil national de la montagne

représentants

Du Conseil national du patronat français